Schéma DAPA – version 1.0 – Une structure documentaire pour le patrimoine (2004-06-15)

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Date (created) : 2003-12-18
Date (modified) : 2004-06-03
Creator :Bougouin, , Christine
Description :

Ce guide est destiné à expliciter l'utilisation du schéma dans le cadre des Espaces protégés. Ce métier de la DAPA a ses propres règles de fonctionnement qui induisent des particularités d'application du schéma du fait de son processus de gestion des documents et de ces derniers. Il s'agit de définir la typologie des documents, leur contenu et structure en SDAPA et de préciser les métadonnées nécessaires et les relations entre eux.

Guide Espaces protégés

Table des matières

Ce guide d'application particulier aux documents produits dans le contexte des Espaces protégés précise certains points d'utilisation du schéma SDAPA. En effet ce schéma est généraliste et peut s'adapter à un très grand nombre de situations mais il convient de fixer les règles d'utilisations ou de bons usages pour des cas précis. Ce guide complète le guide général du schéma dans un contexte DAPA.

1. Les documents <^>

Dans le cadre de ce projet, le schéma SDAPA constitue un format d'export des données pour en permettre l'échange et la diffusion en XML. Cette opération s'applique à deux types de procédures administratives :

  • les plans de sauvegarde et de mise en valeurs (PSMV) pour les secteurs sauvegardés

  • les zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP)

Ces deux procédures se rapportent à une unité d'information géoréférencée qui est l'espace protégé. Ainsi, chaque unité d'information consiste essentiellement en une localisation géographique et à des liens vers deux calendriers (procédures, financements). En effet, un espace protégé est défini par :

  • sa localisation (dans un ou plusieurs départements, régions, communes)

  • l'historique de sa protection

  • l'historique de ses financements

  • des liens vers d'autres espaces protégés, protections ou financements

2. Structure <^>

Dans ce schéma, l'idéal serait de n'avoir qu'une seule occurrence complète des métadonnées relatives à un espace protégé (un fichier de métadonnées) et reliée à chacun des documents du système documentaire qui en traite pour éviter d'avoir à les répéter entièrement à chaque nouveau document.

Dans l'environnement des Espaces protégés, il existe une certain nombre d'objets documentaires (chargé d'étude, procédure, opération d'aménagement, financement, calendrier, espace protégé) susceptibles d'être décrits et seulement un document à traiter. La présentation complète d'un espace protégé comprenant ses métadonnées et tout ce qui s'y rapporte (procédures, opérations, financements, campagnes de ravalement, traitement des espaces publics, opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), travaux sous déclaration d'utilité publique dans le cadre des périmètres de restauration immobiliers (PRI)). Il importe de déterminer de quelle manière tout ceci peut être traité avec le schéma SDAPA.

Cela consiste principalement à déterminer quel est l'élément de plus haut niveau qui va représenter tous ces objets documentaires.

  • pour une notice ou un enregistrement issu d'une base de données, record

  • pour un ensemble de notices, set

  • pour une procédure, procedure

  • pour un document simple de type éditorial, article avec pour sections les différents aspects traités. Exemple : une étude ou une exportation rédactionnelle d'une base de données, un modèle de documents.

  • pour décrire une ressource, resource

  • pour un calendrier, calendar

En général, on peut considérer qu'article s'applique pour des documents rédactionnels, book pour un ensemble complexe de documents ordonnés (l'agencement des documents se fait par l'intermédiaire d'une table des matières que représente l'élément contents et l'ordre est fixé par celui des éléments summary), record pour des enregistrements et resource pour une série de métadonnées. Mais dans le cadre des Espaces protégés, il s'agira surtout d'export de bases de données relationnelles donc des records ou des sets comprenant des relations. D'ailleurs, on peut considérer trois types d'export :

  • export simple : tous les champs de la base d'origine et leur contenu sont transférés vers les éléments name et value de property.

  • export "intelligent" nécessite l'intervention d'un humain au moins pour établir une table de correspondance entre les champs de la base et les éléments de métadonnées du schéma SDAPA. Le contenu de la base bénéficie donc de la structuration et de la sémantique offertes par le schéma.

  • export rédactionnel correspond à la création de modèles de documents ou de documents prêts à diffuser directement ou après relecture.

Dans le tableau ci-dessous, sont détaillées les structures possibles pour différents objets documentaires. Le schéma de la base ZPPAUP existante, fourni dans le cahier des clauses techniques particulières du 6 mars 2002, a servi de base pour déterminer ces structures, c'est pourquoi on trouve dans l'attribut remap l'indication du champ correspondant dans cette base.

Structure en SDAPA des objets documentaires des espaces protégés
Documents Inventaire Structure en SDAPA correspondante

enregistrement issu d'une base de données : export simple
<record role="espace protege" scheme="zppaup">
<!--Série d'éléments <property>-->
<property remap="indication du champ d'origine">
<name>{nom du champ}</name>
<value>{valeur du champ}</value>
</property>
</record>

enregistrement issu d'une base de données : export "intelligent"
<record role="espace protege" scheme="zppaup">
<!--Série de métadonnées Dublin Core-->
<identifier remap="indication du champ d'origine">{identifiant de l'objet documentaire décrit}</identifier>
<title remap="indication du champ d'origine">
<proper value="{titre de l'objet documentaire décrit}">{titre de l'objet documentaire décrit}</proper>
</title>
<relation role="references" uri="URI vers fichier descriptif de la procédure">
<resource role="procedure">
<!--Métadonnées de la procédure-->
</resource>
</relation>
<relation role="references">
<resource role="operation">
<!--Métadonnées de l'opération-->
</resource>
</relation>
<relation role="hasPart">
<resource role="zone-protegee">
<!--Métadonnées de la zone protégée incluse dans l'espace protégé-->
</resource>
</relation>
<relation role="requires">
<!--Lien vers le fichier de financement-->
<resource role="financement"/>
</relation>
</record>

enregistrement issu d'une base de données : export rédactionnel

 
<!--L'export se présente sous la forme d'un article modèle à modifier et à compléter suivant le document éditorial. 
Les éléments dont le contenu est issu de la base de données continnent l'identification du cham d'origine dans l'attribut remap.-->
<article>
<info>
<!--Métadonnées de l'espace protégé-->
</info>
<title remap="indication du champ d'origine">
<proper value="{titre de l'espace protégé}">{titre de l'espace protégé}</proper>
</title>
<section>
<title>
<proper value="Protection initiale">Protection initiale</proper>
</title>
</section>
<section>
<title>
<proper value="Historique des procédures">Historique des procédures</proper>
</title>
<calendar>
<event>
<unqualified>{premier événement}</unqualified>
</event>
</calendar>
</section>
<section>
<title>
<proper value="Mesures d'accompagnement">Mesures d'accompagnement</proper>
</title>
</section>
<section>
<title>
<proper value="Illustrations">Illustrations</proper>
</title>
</section>
</article>

chargé d'étude
<person id="identifiant-RefChEtude">
<persname>
</persname>
<affiliation>
<role remap="fr/mcc/zppaup:T_Chargés_D_étude.ProfChEtu">{Profession du chargé d'études}</role>
</affiliation>
<address>
<addrline remap="fr/mcc/zppaup:T_Chargés_D_étude.AdrchEtu1">{Ligne 1 de l'adresse}</addrline>
<addrline remap="fr/mcc/zppaup:T_Chargés_D_étude.AdrChEtu2">{Ligne 2 de l'adresse}</addrline>
</address>
<contact>
</contact>
</person>

procédure
<procedure role="zppaup">
<!--Série des étapes de la procédure-->
<step>
<title>
<proper value="Délibération du conseil municipal">Délibération du conseil municipal</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Information de la CRPS">Information de la CRPS</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step uri="lien vers le fichier où est décrit l'enquête">
<title>
<proper value="Enquête publique">Enquête publique</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Décision du commissaire enquêteur">Décision du commissaire enquêteur</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Décision de la CRPS">Décision de la CRPS</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Vote du Conseil Municipal">Vote du Conseil Municipal</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Passage en CRPS">Passage en CRPS</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Publication de l'arrêté préfectoral">Publication de l'arrêté préfectoral</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Publication au recueil des actes administratifs">Publication au recueil des actes administratifs</proper>
</title>
<para/>
</step>
<step>
<title>
<proper value="Annexion au POS ou au PLU">Annexion au POS ou au PLU</proper>
</title>
<para/>
</step>
</procedure>

description d'une procédure
<resource role="procedure">
<info>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateMAJ" role="modified">
<unqualified>{date de mise à jour de la notice}</unqualified>
</date>
</info>
<identifier>{identifiant}</identifier>
<title>
<proper value="{titre de la procédure}">{titre de la procédure}</proper>
</title>
<description remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.ProcCommentaires" role="commentaire">
<para>{Commentaire sur la procédure}</para>
</description>
<format remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.Abandon">
<condition>{état de la procédure: en cours, en sommeil, abandon}</condition>
</format>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DatePresCRPS" role="presCRPS">
<unqualified/>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateApprobCM" role="approbCM">
<unqualified/>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateAvisCRPS" role="avisCRPS">
<unqualified/>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateArPréf" role="ArretePref">
<unqualified/>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateIntégraPOS" role="IntregraPOS">
<unqualified/>
</date>
<coverage uri="URI vers fichier de métadonnées du lieu">
<!--Lien vers le fichier contenant les métadonnées complètes du lieu, sujet de la procédure-->
<place uri="uri vers fichier de métadonnées du lieu">
<geoname>
<placename>{Lieu sur lequel porte la procedure}</placename>
</geoname>
</place>
</coverage>
<relation role="references">
<resource role="etude" uri="lien vers le fichier descriptif de l'étude">
<!--Pointe vers le fichier descriptif de l'étude-->
</resource>
</relation>
<relation role="references">
<resource role="enquete" uri="lien vers le fichier descriptif de l'enquête">
<!--Pointe vers le fichier descriptif de l'enquête-->
</resource>
</relation>
</resource>

calendrier
<calendar role="procedure">
<event>
<title>
<proper value="Etude">Etude</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEtude" role="dateEtude">
<unqualified>{date de l'étude}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Délibération du conseil municipal instituant la procédure">Délibération du conseil municipal instituant la procédure</proper>
</title>
<date>
<unqualified>{date du conseil municipal}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Information de la CRPS">Information de la CRPS</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEnquêtedu" role="begin">
<unqualified>{date de début de l'enquête}</unqualified>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEnquêteau" role="end">
<unqualified>{date de fin de l'enquête}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Accord du Conseil Municipal">Accord du Conseil Municipal</proper>
</title>
<date>
<unqualified>{date du conseil municipal}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Avis de la CRPS">Avis de la CRPS</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateAvisCRPS" role="avisCRPS">
<unqualified>{date de l'avis du CRPS}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Publication de l'arrêté préfectoral">Publication de l'arrêté préfectoral</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateArPréf" role="dateArrete">
<unqualified>{date de l'arrêté préfectoral}</unqualified>
</date>
</event>
<event>
<title>
<proper value="Intégration au POS">Intégration au POS</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateIntégraPOS" role="integrationPOS">
<unqualified>{date de l'intégration POS}</unqualified>
</date>
</event>
</calendar>

opération d'aménagement
<resource role="operation">
<info>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Opérations_aménagement.DateMAJ" role="modified">
<unqualified>{date de dernière mise à jour de la notice}</unqualified>
</date>
</info>
<title remap="fr/mcc/zppaup:T_Opérations_aménagement.IntitOPAH">
<proper value="{Intitulé de l'opération d'aménagement}">{Intitulé de l'opération d'aménagement}</proper>
</title>
<type>{type d'opération : OPAH | PRI | ...}</type>
<description remap="fr/mcc/zppaup:T_Opérations_aménagement.OpAmenCommentaires" role="commentaire">
<para>{commentaire sur l'opération}</para>
</description>
<coverage>
<!--Lien vers le fichier contenant les métadonnées complètes du lieu, sujet de la procédure-->
<place uri="uri vers fichier de métadonnées du lieu">
<geoname>
<placename>{Lieu sur lequel porte l'opération}</placename>
</geoname>
</place>
</coverage>
<date role="demande">
<unqualified/>
</date>
<date role="accord">
<unqualified/>
</date>
<date role="realisation">
<unqualified/>
</date>
<format>
<condition>{état de l'opération : en cours, achevée, à venir}</condition>
</format>
</resource>

description d'une étude
<resource role="etude">
<identifier>{identifiant}</identifier>
<title>
<proper value="{titre de l'étude}">{titre de l'étude}</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEtude">
<unqualified>{date de l'étude}</unqualified>
</date>
<creator>
<person>
<!--Personne qui a réalisé l'enquête-->
</person>
</creator>
<format>
<condition>{état de l'étude}</condition>
</format>
<format>
<extent role="cout">{coût de l'étude}</extent>
</format>
</resource>

description d'une enquête
<resource role="enquête">
<identifier>{identifiant}</identifier>
<title>
<proper value="{titre de l'enquête}">{titre de l'enquête}</proper>
</title>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEnquêtedu" role="begin">
<unqualified>{date de début de l'enquête}</unqualified>
</date>
<date remap="fr/mcc/zppaup:T_Procédures.DateEnquêteau" role="end">
<unqualified>{date de fin de l'enquête}</unqualified>
</date>
</resource>

rappport d'étude
<article>
<info>
<date>
<unqualified>{date de rédaction}</unqualified>
</date>
<creator>
<unqualified>{auteur du rapport d'étude}</unqualified>
</creator>
</info>
<title>
<proper value="{titre du rapport d'étude}">{titre du rapport d'étude}</proper>
</title>
</article>

financement
<table>
<title>
<proper value="Financements">Financements</proper>
</title>
<tr>
<th>Années</th>
<th>Europe</th>
<th>Etat</th>
<th>Région</th>
<th>Département</th>
<th>Commune</th>
<th>Commentaires</th>
</tr>
<tr>
<th>{année A}</th>
<td>
<para>{montant M}</para>
</td>
<td>
<para>{montant M}</para>
</td>
<td>
<para>{montant M}</para>
</td>
<td>
<para>{montant M}</para>
</td>
<td>
<para>{montant M}</para>
</td>
<td>
<para>{commentaires}</para>
</td>
</tr>
</table>

3. Métadonnées <^>

Afin de pouvoir manipuler les documents, un certain nombre d'informations sont nécessaires. Il s'agit par exemple de la cote dans un catalogue bibliographique. Cela revient à se poser la question de savoir quelles sont les informations ou métadonnées essentielles pour repérer et gérer les documents dans le contexte des Espaces protégés ?

Il existe deux niveaux de métadonnées :

  • celles relatives au document lui-même

  • celles relatives à l'espace protégé. Elles servent à identifier tous les documents traitant d'un même espace protégé.

Les secondes sont communes à un ensemble de documents tandis que les premières dépendent de chaque document.

3.1. Métadonnées d'un document <^>

Ces métadonnées apportent de l'information sur le document lui-même et non pas sur l'espace protégé. Elles viennent compléter celles décrites dans le guide DAPA et apportent des détails propres au contexte des Espaces protégés.

  • Type de documents : dans le cas des Espaces protégés, l'usage du schéma envisagé est l'exportation de données issues de la base de données de gestion. Donc les documents considérés sont des notices. A la rigueur, dans le cas d'un export rédactionnel (pouvant servir de base à des documents rédactionnels), le document produit sera un article. On peut aussi vouloir traiter les études qui initient la procédure de création d'une ZPPAUP.

    <type scheme="typologie des documents">{typologie des documents : notice | article | etude | procedure | financement | operation | enquete}</type>

  • Date de mise à jour de la notice

    <date remap="fr/mcc/zppaup:T_table_ZPPAUP.MàJfiche" role="modified">
    <unqualified>{date de mise à jour de la notice}</unqualified>
    </date>

  • Relations : renvois vers des documents reliés

3.2. Métadonnées de l'unité documentaire espace protégé <^>

Quelles sont les métadonnées relatives à un espace protégé et communes à tous les documents qui s'y rapportent ?

3.2.1. Métadonnées d'identification <^>

3.2.2. Métadonnées de géoréférencement <^>

3.2.3. Liens <^>

Tout comme dans une base de données relationnelle, le schéma SDAPA permet la gestion de relations. Celles-ci sont de plusieurs sortes et peuvent se faire de différentes manières :

  • signifier la relation et donner les informations relatives à la ressource liée

  • signifier la relation et indiquer l'URI du fichier contenant les informations

Les liens entre deux ressources se traduisent par l'élément relation. Cet élément présente l'avantage d'obliger à qualifier la nature de la relation existante entre les deux ressources (illustrate, seealso, references, isReferencedBy, relatedTo, etc suivant la liste de valeurs définie).

Dans le cas d'un espace protégé, ces liens vont pointer vers :

4. Cas particuliers <^>

4.1. Lien vers l'Inventaire et les Monuments historiques <^>

Il existe naturellement des liens entre les Espaces protégés et d'autres métiers de la DAPA :

  • l'Inventaire avec les secteurs sauvegardé

  • les Monuments historiques avec les abords MH

Comment traduire ce lien en schéma SDAPA?

<relation role="hasVersion">
<resource role="notice" scheme="mh|inv"/>
</relation>

5. Tableau de correspondance entre la base ZPPAUP et les éléments SDAPA <^>

Voir document externe